Mentions légales
Editeur du Site : SOCIETE CHORALE ROANNE BASKET
Responsable de publication : Fabien Zaghini
Adresse : Halle André-Vacheresse rue des Vernes – 42300 Roanne
Téléphone : 0477239300
Fax : 0477700381
contact@chorale-roanne.com
Numéro de SIRET : 40815829300022
Site : www.chorale-roanne.com
Email : contact@chorale-roanne.com
Hébergeur : OVH
Adresse : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Site : www.ovh.com
Développeur du site : Garage404
Tél : 09 83 68 67 71
Adresse : 7 places des Minimes, 42300 Roanne
Site : www.garage404.com
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La présentation générale du site est également protégée. Vous n’êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce serveur dans un but de diffusion publique. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite.
Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à contact@chorale-roanne.com.
La CHORALE DE ROANNE propose des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.chorale-roanne.com.
L’équipe de www.chorale-roanne.com n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
La CHORALE DE ROANNE ne garantit pas l’exactitude des informations figurant sur et/ou étant accessibles à travers le présent site web. L’utilisation du présent site web se fait sous la seule responsabilité de l’internaute qui assume la totalité des risques pouvant en découler.
Nous ne sommes en aucun cas responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le présent site. De plus, aucune garantie n’est apportée concernant le contenu des sites répertoriés. Toutes les informations sont fournies uniquement à titre indicatif.
Pour toute demande d’information concernant ce site, ou pour nous signaler erreurs et anomalies :
contact@chorale-roanne.com.
Il vous est expressément interdit d’enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site, des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo…)
L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.
Données personnelles
Conformément à la législation française, le site www.chorale-roanne.com vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Voir Informatique et Libertés
Reproduction
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.chorale-roanne.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.
Conditions d’utilisation
En visitant ce site, vous acceptez expressément les présentes conditions générales d’utilisation. Les informations contenues sur ce site sont disponibles gratuitement sur le réseau Internet et « en l’état » sans garantie d’aucune sorte qu’elle soit explicite ou implicite. Ces informations ont été collectées par La CHORALE DE ROANNE avec le plus grand soin. Des mises à jour et améliorations sont régulièrement apportées à cette base de données. La CHORALE DE ROANNE s’engage à ce que le service offert soit le plus complet pour vous permettre de consulter et utiliser les informations émises sur le site, mais ne peut fournir aucune garantie compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers quant à l’exactitude et l’intégralité des informations mentionnées.
Ce site est mis en place de telle façon que toute utilisation autre qu’à des fins personnelles soit interdite. En conséquence, aucune exploitation publique ou commerciale des données même partielle ne pourra être effectuée sans l’accord écrit préalable de La CHORALE DE ROANNE. Les données diffusées – textes et images – appartiennent à des tiers qui nous ont donné l’autorisation de les utiliser, donc les copies et les utilisations à des fins autres que strictement personnelles sont interdites sans avoir eu l’accord préalable de La CHORALE DE ROANNE. Vous reconnaissez également que vous êtes seul responsable de l’usage que vous faites des informations contenues dans le site. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits des personnes ou autres réglementations applicables aux communications et à la publicité.
La CHORALE DE ROANNE se réserve le droit à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie des services et ce sans avoir à vous en informer préalablement. www.chorale-roanne.com ne pourra être tenu responsable à votre encontre ou de tout tiers pour toute modification, suspension, ou interruption du service.